Vernissage de la revue

 

 

Vernissage de JURICMDP EDITION 01

 

La JURICMDP, de publication semestrielle, dont l’idée de création devrait correspondre avec la commémoration du 20ème anniversaire du Cabinet Mavinga Declerc & Partners, se veut être une revue scientifique de la Section de droit des affaires, couvrant particulièrement les domaines d’expertise et de pratique des Membres dudit Cabinet.Elle combine plusieurs approches pour appréhender le phénomène juridique, par des apports doctrinaux susceptibles d’intégrer les questions de l’actualité juridique, les évolutions de la loi applicable.

Ce faisant, la Revue nourrit l’humble vocation d’être un outil d’une valeur inappréciable dans la diffusion de la science du droit en RDC. Elle publiera par ailleurs quelques chroniques jurisprudentielles, en mettant en exergue les décisions prises par les juridictions et les organes de régulation, assorties des commentaires pouvant éloigner, tant soit peu, l’application du droit des interprétations asymétriques, et parfois éloignées du vœu exprimé par le législateur.

La Revue se propose de publier enfin quelques instruments juridiques pertinents en rapport avec les domaines d’expertise et de pratique couverts par l’activité du Cabinet Mavinga Declerc & Partners.

Son prix est de USD 60 par numéro.

Le tout Premier Numéro, qui va être porté sur les fonts baptismaux ce jour, a été réalisé avec les plus hauts standards, tant sur le plan de son contenu que sur la forme. Il se singularise par la qualité scientifique et l’originalité des thèmes, la richesse de ses prédictions et surtout leur apport dans la construction d’une doctrine pertinente dans les différentes doctrines traitées.

Ses composantes sont les suivantes :

* L’EDITORIAL

* LA PARTIE DOCTRINALE

* LES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES.

Les commentaires des décisions de justice impactant les domaines d’expertise et de pratique des membres du CMDP seront réservés aux prochains numéros.

L’EDITORIAL, sous la signature du Manger du CMDP, traduit l’idée derrière la mise en œuvre de cet outil scientifique.

LA PARTIE DOCTRINALE, comprend les 11 articles qui ont été mentionnés lors de la présentation des contributeurs, regroupés par thèmes à savoir : DROIT FISCAL, DROIT DE L’ELECTRICITE, DROIT DE LA MER, DROIT DES HYDROCARBURES, DROIT SOCIAL, DROIT DES AFFAIRES.

LES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES :

(i) La loi des finances n° 24/11 du 24 décembre 2024 pour l’exercice 2025 ;

(ii) L’arrêté interministériel n° 027/CAB/MIN/FINANCES/ 2025 du 9/04/2025 fixant les modalités pratiques de délivrance du quitus fiscal ;

(iii) L’ordonnance n°25/025 du 5/2/2025 modifiant et complétant la loi n°14/011 du 17 juin 2014 relative au secteur de l’électricité, telle que modifiée et complétée par la loi n° 18/031 du 13 décembre 2018.

Le Cabinet Mavinga Declerc & Partners vous exhorte vivement à vous procurer de ce précieux outil, à vous délecter à le lire, et se permets de vous rassurer que vous ne serez pas déçus.